Chez soumettant seul papier, l’créateur·e confirme alors garantit en timbre nom alors au Patronyme en compagnie de ses coauteur·e·s dont ce manuscrit n'a marche été soumis ou publié ailleurs, puis dont'il ou bien elle-même détient Entiers ces droits d'inventif·e ensuite titres en même temps que cette apport soumise, comme admis ces ima